Marque expirée - Marque en non vigueur

MARSYAS
B.H.S. Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96633635
Date de dépôt :
04/07/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/07/2016

Présentation de la marque MARSYAS

Déposée le 4 juillet 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) B.H.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MARSYAS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) B.H.S domicilié(e) Les Carneaux, 1, rue du Gué Malaye,95470 VEMARS (dossier no 2317688) - 95470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 894 670 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2317688) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MARSYAS est expirée depuis le 4 juillet 2016.

B.H.S a également déposé les autres marques suivantes : SELECT GREEN , FLEUR NET , PLANTAL NET , AMAZONE , PLANTAL'OMBRE , DISPARIMOUSSE , MARACANA , HERBIFIX , TRACYL , TCHAO


B.H.S. Société par actions simplifiée - Les Carneaux, 1, rue du Gué Malaye,95470 VEMARS (dossier no 2317688) - 95470 - France - SIREN 393894670


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2317688) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-15

Inscription le 4 février 1997 - Retrait partiel n°232287 - Publication au BOPI 1997-02-04

Inscription le 13 mars 2007 - Changement de dénomination n°450135 - Publication au BOPI 2007-03-13

Inscription le 7 mars 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°408792 - Publication au BOPI 2005-03-07

Inscription le 13 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450134 - Publication au BOPI 2007-03-13

Renouvellement sans limitation le 22 juin 2006 n°2317688 - Publication au BOPI 2006-06-22

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés), semences (graines)