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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B.H.S
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GRAFICOLOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAFICOLOR
B.H.S. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95597886
Date de dépôt :
13/11/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/11/2005

Présentation de la marque GRAFICOLOR

Déposée le 13 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) B.H.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GRAFICOLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-51 du 22 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.H.S domicilié(e) Parc d'activité de la Teillais B.P. 68, 35742 PACE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 728 114 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B.H.S. SA - France.

La marque GRAFICOLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95597886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 22 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAFICOLOR est expirée depuis le 13 novembre 2005.

B.H.S a également déposé les autres marques suivantes : SELECT GREEN , FLEUR NET , PLANTAL NET , AMAZONE , PLANTAL'OMBRE , DISPARIMOUSSE , MARACANA , HERBIFIX , TRACYL , TCHAO


B.H.S. (Société Anonyme) - Parc d'activité de la Teillais B.P. 68, 35742 PACE CEDEX - France - SIREN 330728114


B.H.S. SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-14

Inscription le 7 mars 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°408792 - Publication au BOPI 2005-03-07

Inscription le 13 mars 2007 - Changement de dénomination n°450135 - Publication au BOPI 2007-03-13

Inscription le 13 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450134 - Publication au BOPI 2007-03-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-15

Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51

Bois mi-ouvré Copots de bois destinés au paillage des sols et à la décoration Ecorces brutes non préparées

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.