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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B.H.S
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FAYMEUSS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FAYMEUSS
B.H.S (société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96611520
Date de dépôt :
15/02/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/02/2006

Présentation de la marque FAYMEUSS

Déposée le 15 février 1996 par la Société Anonyme (SA) B.H.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FAYMEUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.H.S domicilié(e) Parc d'activité de la Teillais, 35740 PACE - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 728 114 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B.H.S SA - France.

La marque FAYMEUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAYMEUSS est expirée depuis le 15 février 2006.

B.H.S a également déposé les autres marques suivantes : SELECT GREEN , FLEUR NET , PLANTAL NET , AMAZONE , PLANTAL'OMBRE , DISPARIMOUSSE , MARACANA , HERBIFIX , TRACYL , TCHAO


B.H.S (société Anonyme) - Parc d'activité de la Teillais, 35740 PACE - France - SIREN 330728114


B.H.S SA - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31

Inscription le 7 mars 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°408792 - Publication au BOPI 2005-03-07

Inscription le 13 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450134 - Publication au BOPI 2007-03-13

Inscription le 13 mars 2007 - Changement de dénomination n°450135 - Publication au BOPI 2007-03-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-15

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture; engrais pour terre Produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.