Marque renouvelée - Marque en vigueur

ENVIRONET
B.H.S., Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
95554204
Date de dépôt :
16/01/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/01/2025

Présentation de la marque ENVIRONET

Déposée le 16 janvier 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) B.H.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ENVIRONET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-08 du 24 février 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) B.H.S domicilié(e) 1 rue du Gué Malaye - 95470 - VEMARS - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 894 670 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 RUE BOILEAU - 69006 - LYON - France.

La marque ENVIRONET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95554204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ENVIRONET arrivera à expiration en date du 16 janvier 2025.

B.H.S a également déposé les autres marques suivantes : SELECT GREEN , FLEUR NET , PLANTAL NET , AMAZONE , PLANTAL'OMBRE , DISPARIMOUSSE , MARACANA , HERBIFIX , TRACYL , TCHAO


B.H.S., Société par Actions Simplifiée - 1 rue du Gué Malaye - 95470 - VEMARS - France - SIREN 393894670


CABINET GERMAIN & MAUREAU, - 12 RUE BOILEAU - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-26

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2004 n°2277731 - Publication au BOPI 2004-12-20

Inscription le 7 mars 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°408792 - Publication au BOPI 2005-03-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-15

Inscription le 13 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450134 - Publication au BOPI 2007-03-13

Inscription le 13 mars 2007 - Changement de dénomination n°450135 - Publication au BOPI 2007-03-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-14

Publication - Publication le 24 févr. 1995 au BOPI 1995-08

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2015 n°2577439 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-01-29

Inscription le 4 août 2020 - Modification d'un mandataire n°792047 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-08-04

Insecticides, Fongicides, Herbicides