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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) B.H.S
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ECOTOP
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ECOTOP
B.H.S., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97674554
Date de dépôt :
16/04/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/04/2027

Présentation de la marque ECOTOP

Déposée le 16 avril 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) B.H.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECOTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-22 du 30 mai 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) B.H.S domicilié(e) Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye - 95470 - VERMARS - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 894 670 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 RUE BOILEAU - 69006 - LYON - France.

La marque ECOTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97674554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ECOTOP arrivera à expiration en date du 16 avril 2027.

B.H.S a également déposé les autres marques suivantes : SELECT GREEN , FLEUR NET , PLANTAL NET , AMAZONE , PLANTAL'OMBRE , DISPARIMOUSSE , MARACANA , HERBIFIX , TRACYL , TCHAO


B.H.S., Société par actions simplifiée - Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye - 95470 - VERMARS - France - SIREN 393894670


CABINET GERMAIN & MAUREAU, - 12 RUE BOILEAU - 69006 - LYON - France


Inscription le 7 mars 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°408792 - Publication au BOPI 2005-03-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-40

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-15

Renouvellement sans limitation le 5 avril 2007 n°2338630 - Publication au BOPI 2007-04-05

Inscription le 13 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450134 - Publication au BOPI 2007-03-13

Inscription le 13 mars 2007 - Changement de dénomination n°450135 - Publication au BOPI 2007-03-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-14

Publication - Publication le 30 mai 1997 au BOPI 1997-22

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2016 n°2633515 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2016-11-29

Inscription le 4 août 2020 - Modification d'un mandataire n°792047 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-08-04

Inscription le 6 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°797882 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-06

Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture; engrais pour terre Produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides. Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés), semences

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.