Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) B.H.S
/
DYNACTION
Marque expirée - Marque en non vigueur

DYNACTION
B.H.S. Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96611518
Date de dépôt :
15/02/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/02/2016

Présentation de la marque DYNACTION

Déposée le 15 février 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) B.H.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DYNACTION »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) B.H.S domicilié(e) Les Carneaux, 1, rue du Gué Malaye,95470 VEMARS (dossier no 2305275) - 95470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 894 670 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2305275) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DYNACTION est expirée depuis le 15 février 2016.

B.H.S a également déposé les autres marques suivantes : SELECT GREEN , FLEUR NET , PLANTAL NET , AMAZONE , PLANTAL'OMBRE , DISPARIMOUSSE , MARACANA , HERBIFIX , TRACYL , TCHAO


B.H.S. Société par actions simplifiée - Les Carneaux, 1, rue du Gué Malaye,95470 VEMARS (dossier no 2305275) - 95470 - France - SIREN 393894670


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2305275) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-14

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2006 n°2305275 - Publication au BOPI 2006-01-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-35

Inscription le 7 mars 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°408792 - Publication au BOPI 2005-03-07

Inscription le 13 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450134 - Publication au BOPI 2007-03-13

Inscription le 13 mars 2007 - Changement de dénomination n°450135 - Publication au BOPI 2007-03-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-15

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticole; engrais pour terre Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) semences

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.