Déposée le 13 mai 1992 par la société B.H.S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DEFRICH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-20 du 26 juin 1992.
Le déposant est la société B.H.S domicilié(e) PARC D'ACTIVITES DE LA TEILLAIS - BP 68, 35740 PACE - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 728 114 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B.H.S SA - France.
La marque DEFRICH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418985.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
B.H.S - PARC D'ACTIVITES DE LA TEILLAIS - BP 68, 35740 PACE - France - SIREN 330728114
B.H.S SA - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-38
Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20
Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture; engrais pour terre.Produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, et herbicides Produit agricole, horticole, semences
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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