Marque renouvelée - Marque en vigueur

DECORAMA
B.H.S., Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
95603217
Date de dépôt :
13/12/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/12/2025

Présentation de la marque DECORAMA

Déposée le 13 décembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) B.H.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DECORAMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) B.H.S domicilié(e) 1 rue du Gué Malaye - 95470 - VEMARS - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 894 670 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie domicilié(e) 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque DECORAMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 22 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DECORAMA arrivera à expiration en date du 13 décembre 2025.

B.H.S a également déposé les autres marques suivantes : SELECT GREEN , FLEUR NET , PLANTAL NET , AMAZONE , PLANTAL'OMBRE , DISPARIMOUSSE , MARACANA , HERBIFIX , TRACYL , TCHAO


B.H.S., Société par Actions Simplifiée - 1 rue du Gué Malaye - 95470 - VEMARS - France - SIREN 393894670


CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie - 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-14

Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2005 n°2300794 - Publication au BOPI 2005-11-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-15

Inscription le 7 mars 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°408792 - Publication au BOPI 2005-03-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-23

Inscription le 13 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450134 - Publication au BOPI 2007-03-13

Inscription le 13 mars 2007 - Changement de dénomination n°450135 - Publication au BOPI 2007-03-13

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2015 n°2593100 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-07-17

Bois mi-ouvré Copots de bois destinés au paillage des sols et à la décoration Ecorces brutes non préparées

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.