Déposée le 13 décembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) B.H.S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DECORAMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-05 du 2 février 1996.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) B.H.S domicilié(e) 1 rue du Gué Malaye - 95470 - VEMARS - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 894 670 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie domicilié(e) 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque DECORAMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603217.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
B.H.S., Société par Actions Simplifiée - 1 rue du Gué Malaye - 95470 - VEMARS - France - SIREN 393894670
CABINET HERRBURGER, Mme HERRBURGER Sophie - 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-14
Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2005 n°2300794 - Publication au BOPI 2005-11-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-15
Inscription le 7 mars 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°408792 - Publication au BOPI 2005-03-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-23
Inscription le 13 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450134 - Publication au BOPI 2007-03-13
Inscription le 13 mars 2007 - Changement de dénomination n°450135 - Publication au BOPI 2007-03-13
Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05
Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2015 n°2593100 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-07-17
Bois mi-ouvré Copots de bois destinés au paillage des sols et à la décoration Ecorces brutes non préparées
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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