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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) B.H.S
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CLEAN PARK
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLEAN PARK
B.H.S., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96643288
Date de dépôt :
23/09/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/09/2026

Présentation de la marque CLEAN PARK

Déposée le 23 septembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) B.H.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLEAN PARK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-44 du 31 octobre 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) B.H.S domicilié(e) Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye - 95470 - VEMARS - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 894 670 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme HERRBURGER Sophie domicilié(e) 115 BOULEVARD Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque CLEAN PARK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643288.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLEAN PARK arrivera à expiration en date du 23 septembre 2026.

B.H.S a également déposé les autres marques suivantes : SELECT GREEN , FLEUR NET , PLANTAL NET , AMAZONE , PLANTAL'OMBRE , DISPARIMOUSSE , MARACANA , HERBIFIX , TRACYL , TCHAO


B.H.S., Société par actions simplifiée - Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye - 95470 - VEMARS - France - SIREN 393894670


Mme HERRBURGER Sophie - 115 BOULEVARD Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-15

Renouvellement sans limitation le 22 juin 2006 n°2317671 - Publication au BOPI 2006-06-22

Inscription le 7 mars 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°408792 - Publication au BOPI 2005-03-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-10

Inscription le 13 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450134 - Publication au BOPI 2007-03-13

Inscription le 13 mars 2007 - Changement de dénomination n°450135 - Publication au BOPI 2007-03-13

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

Renouvellement sans limitation le 22 avril 2016 n°2616330 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-04-22

Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture; engrais pour terre.Produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides.Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés), semences

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.