Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BONSAI
B.H.S. Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95580101
Date de dépôt :
10/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2015

Présentation de la marque BONSAI

Déposée le 10 juillet 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) B.H.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BONSAI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-33 du 18 août 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) B.H.S domicilié(e) Les Carneaux, 1, rue du Gué Malaye,95470 VEMARS (dossier no 2290154) - 95470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 894 670 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2290154) - 75008 - France.

La marque BONSAI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95580101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BONSAI est expirée depuis le 10 juillet 2015.

B.H.S a également déposé les autres marques suivantes : SELECT GREEN , FLEUR NET , PLANTAL NET , AMAZONE , PLANTAL'OMBRE , DISPARIMOUSSE , MARACANA , HERBIFIX , TRACYL , TCHAO


B.H.S. Société par actions simplifiée - Les Carneaux, 1, rue du Gué Malaye,95470 VEMARS (dossier no 2290154) - 95470 - France - SIREN 393894670


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2290154) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-14

Renouvellement sans limitation le 7 juin 2005 n°2290154 - Publication au BOPI 2005-06-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-03

Inscription le 7 mars 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°408792 - Publication au BOPI 2005-03-07

Inscription le 13 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450134 - Publication au BOPI 2007-03-13

Inscription le 13 mars 2007 - Changement de dénomination n°450135 - Publication au BOPI 2007-03-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-15

Publication - Publication le 18 août 1995 au BOPI 1995-33

Herbicide non destiné aux Bonsaï