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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B.H.S
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BACTOSIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BACTOSIS
B.H.S (société anonyme)

Numéro de dépôt :
96633647
Date de dépôt :
04/07/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/07/2006

Présentation de la marque BACTOSIS

Déposée le 4 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) B.H.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BACTOSIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-33 du 16 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.H.S domicilié(e) Parc d'activité de la Teillais, 35740 PACE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B.H.S SA - France.

La marque BACTOSIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96633647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACTOSIS est expirée depuis le 4 juillet 2006.

B.H.S a également déposé les autres marques suivantes : SELECT GREEN , FLEUR NET , PLANTAL NET , AMAZONE , PLANTAL'OMBRE , DISPARIMOUSSE , MARACANA , HERBIFIX , TRACYL , TCHAO


B.H.S (société anonyme) - Parc d'activité de la Teillais, 35740 PACE - France


B.H.S SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-52

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-14

Inscription le 7 mars 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°408792 - Publication au BOPI 2005-03-07

Inscription le 13 mars 2007 - Changement de dénomination n°450135 - Publication au BOPI 2007-03-13

Inscription le 13 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450134 - Publication au BOPI 2007-03-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-15

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture; engrais pour terre produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) semences

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.