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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) B.H.S
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AQUASOL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AQUASOL
B.H.S., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3192331
Date de dépôt :
05/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/11/2022
AQUASOL de B.H.S

Présentation de la marque AQUASOL

Déposée le 5 novembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) B.H.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUASOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-50 du 13 décembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) B.H.S domicilié(e) Les Carneaux, 1, rue du Gué Malaye - 95470 - VEMARS - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 894 670 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 RUE BOILEAU - 69006 - LYON - France.

La marque AQUASOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3192331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUASOL est expirée depuis le 5 novembre 2022.

B.H.S a également déposé les autres marques suivantes : SELECT GREEN , FLEUR NET , PLANTAL NET , AMAZONE , PLANTAL'OMBRE , DISPARIMOUSSE , MARACANA , HERBIFIX , TRACYL , TCHAO


B.H.S., Société par actions simplifiée - Les Carneaux, 1, rue du Gué Malaye - 95470 - VEMARS - France - SIREN 393894670


CABINET GERMAIN & MAUREAU, - 12 RUE BOILEAU - 69006 - LYON - France


Inscription le 7 août 2003 - retrait partiel n°375199 - Publication au BOPI 2003-08-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-15

Inscription le 13 mars 2007 - Changement de dénomination n°450135 - Publication au BOPI 2007-03-13

Inscription le 23 mai 2005 - Changement de nature juridique n°412510 - Publication au BOPI 2005-05-23

Inscription le 13 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450134 - Publication au BOPI 2007-03-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-25

Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50

Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2012 n°2511999 - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-10-16

Inscription le 4 août 2020 - Modification d'un mandataire n°792047 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-08-04

Inscription le 6 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°797882 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-06

Produits chimiques (à l'exception de ceux destinés à l'industrie de la pulpe du papier et du papier) destinés à l'industrie, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques (à l'exception de ceux destinés à l'industrie de la pulpe du papier et du papier) pour l'amendement des sols. Fongicides, herbicides, produits pour la destruction des animaux nuisibles. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines, semences.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.