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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) B.H.S
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ALVEOL'GRAVIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALVEOL'GRAVIER
B.H.S., Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3959848
Date de dépôt :
09/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/11/2022
ALVEOL\'GRAVIER de B.H.S

Présentation de la marque ALVEOL'GRAVIER

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) B.H.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALVEOL'GRAVIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) B.H.S domicilié(e) 1 rue du Gué Malaye, LES CARNEAUX - 95470 - VEMARS - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 894 670 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER, Mme. Sophie HERRBURGER domicilié(e) 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque ALVEOL'GRAVIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALVEOL'GRAVIER est expirée depuis le 9 novembre 2022.

B.H.S a également déposé les autres marques suivantes : SELECT GREEN , FLEUR NET , PLANTAL NET , AMAZONE , PLANTAL'OMBRE , DISPARIMOUSSE , MARACANA , HERBIFIX , TRACYL , TCHAO


B.H.S., Société par Actions Simplifiée - 1 rue du Gué Malaye, LES CARNEAUX - 95470 - VEMARS - France - SIREN 393894670


CABINET HERRBURGER, Mme. Sophie HERRBURGER - 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Panneau pour la construction non métallique plus particulièrement panneau en nid d'abeille non métallique pour la réalisation de voiries, allées, aires de jeux ou d'agrément en gravier. Stabilisateur pour gravier. Gravier.