Déposée le 23 décembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) B.H.S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ALLEE NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-06 du 7 février 1997.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) B.H.S domicilié(e) Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye - 95470 - VEMARS - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 894 670 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme HERRBURGER Sophie domicilié(e) 115 BOULEVARD Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque ALLEE NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96657420.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
B.H.S., Société par Actions Simplifiée - Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye - 95470 - VEMARS - France - SIREN 393894670
Mme HERRBURGER Sophie - 115 BOULEVARD Haussmann - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-14
Inscription le 7 mars 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°408792 - Publication au BOPI 2005-03-07
Renouvellement sans limitation le 13 juin 2007 n°2387884 - Publication au BOPI 2007-06-13
Inscription le 13 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450134 - Publication au BOPI 2007-03-13
Inscription le 13 mars 2007 - Changement de dénomination n°450135 - Publication au BOPI 2007-03-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-15
Publication - Publication le 7 févr. 1997 au BOPI 1997-06
Inscription le 29 juin 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°500935 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29
Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2016 n°2624264 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-07-21
Produit chimique destiné à l'agriculture, la sylviculture et l'horticulture; engrais pour terre Produit pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides. Produit agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) semences
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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