Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INITIALES
B H P, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92431002
Date de dépôt :
18/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/08/2022

Présentation de la marque INITIALES

Déposée le 18 août 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) B H P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INITIALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-34 du 2 octobre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) B H P domicilié(e) 3 et 5, rue de la Haute Borne - 95610 - ERAGNY SUR OISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 738 201 839 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque INITIALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque INITIALES est expirée depuis le 18 août 2022.

B H P a également déposé les autres marques suivantes : VIP VINCO INTERNATIONAL PROJECTS , SPRINT , INITIAL , FIER D ACHETER FRANCAIS


B H P, Société par actions simplifiée - 3 et 5, rue de la Haute Borne - 95610 - ERAGNY SUR OISE - France - SIREN 738201839


BREMA-LOYER - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-04

Inscription le 28 avril 1999 - Changement d'adresse n°276718 - Publication au BOPI 1999-04-28

Inscription le 26 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°406689 - Publication au BOPI 2005-01-26

Inscription le 28 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°276719 - Publication au BOPI 1999-04-28

Renouvellement sans limitation le 18 juin 2002 n°2222917 - Publication au BOPI 2002-06-18

Publication - Publication le 2 oct. 1992 au BOPI 1992-34

Renouvellement sans limitation le 1 août 2012 n°2506411 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-08-01

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