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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) B. GAVOTY
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DOMAINES GAVOTY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINES GAVOTY
B. GAVOTY, SARL

Numéro de dépôt :
97699931
Date de dépôt :
14/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2027

Présentation de la marque DOMAINES GAVOTY

Déposée le 14 octobre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) B. GAVOTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINES GAVOTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-47 du 21 novembre 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) B. GAVOTY domicilié(e) Le Grand Campdumy - 83340 - CABASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 653 569 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL B. GAVOTY, Mme GAVOTY BONNET Roselyne domicilié(e) Le Grand Campdumy - 83340 - CABASSE - France.

La marque DOMAINES GAVOTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97699931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINES GAVOTY arrivera à expiration en date du 14 octobre 2027.

B. GAVOTY a également déposé les autres marques suivantes : MELOPEE , DOMAINES GAVOTY CUVEE CLARENDON , Roselyne GAVOTY , PREMIER RÔLE , ARGILE CALCAIRE


B. GAVOTY, SARL - Le Grand Campdumy - 83340 - CABASSE - France - SIREN 421653569


SARL B. GAVOTY, Mme GAVOTY BONNET Roselyne - Le Grand Campdumy - 83340 - CABASSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-13

Inscription le 25 mars 1999 - Changement de dénomination n°274570 - Publication au BOPI 1999-03-25

Inscription le 26 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445930 - Publication au BOPI 2006-12-26

Inscription le 26 décembre 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°445929 - Publication au BOPI 2006-12-26

Renouvellement sans limitation le 18 avril 2008 n°2370657 - Publication au BOPI 2008-04-18

Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47

Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2017 n°2655390 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-07-22

Vins d'appellation d'origine contrôlée "Côtes de Provence".