Déposée le 27 janvier 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) B.G.O BUNEL GARAIALDE ORGANISATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE SURPLUS DU SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-11 du 19 mars 1993.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) B.G.O BUNEL GARAIALDE ORGANISATION domicilié(e) 110 rue Baudin, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 204 140 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET T.N. LAMORLETTE - France.
La marque LE SURPLUS DU SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453119.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SURPLUS DU SPORT est expirée depuis le 27 janvier 2003.
SARL B.G.O BUNEL GARAIALDE ORGANISATION - 110 rue Baudin, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 389204140
CABINET T.N. LAMORLETTE - France
Inscription le 4 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°238051 - Publication au BOPI 1997-06-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-31
Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11
- Vêtements, chaussures, chapellerie - Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes - Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux, malles et valises, parapluie, parasols et cannes, fouets et sellerie
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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