Déposée le 23 juin 2000 par la société B &G INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « URBAN TROTTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-31 du 4 août 2000.
Le déposant est la société B &G INTERNATIONAL domicilié(e) S.A.R.L, ZI DE CRISSEY, 25, rue Paul Sabatier, 71105 CHALON SUR SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 242 933 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW - France.
La marque URBAN TROTTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3037621.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
B &G INTERNATIONAL - S.A.R.L, ZI DE CRISSEY, 25, rue Paul Sabatier, 71105 CHALON SUR SAONE - France - SIREN 414242933
MARK & LAW - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-43
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-48
Inscription le 31 juillet 2003 - Changement de nature juridique n°378003 - Publication au BOPI 2003-07-31
Inscription le 3 octobre 2005 - Changement d'adresse n°419265 - Publication au BOPI 2005-10-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44
Publication - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-31
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par mer, trotinettes, trotinettes pliables, trotinettes portables, vélos, vélomoteurs, cycles, bicycles, bicyclettes, véhicules électriques, voitures d'enfants, tricycles, housses de véhicules, motocycles, motocyclettes, roues de véhicules, voitures de sport. Jeux, jouets ; planches à roulettes, trotinettes, trotinettes pliables, trotinettes portables ; décorations pour la fête de Halloween (excepté les articles d'éclairage et de sucrerie) ; gants (accessoires de jeux) ; balles et ballons de jeux ; masques de carnaval et de théâtre ; neige artificielle ; pistolets pour jeux électroniques et jeux vidéo ; fusils, pistolets, carabines, tous ces produits étant des jouets.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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