Déposée le 22 mai 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) B &G INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « SPLATCHY BALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-26 du 27 juin 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) B &G INTERNATIONAL domicilié(e) ZI DE CRISSEY 25, rue Paul Sabatier,71105 CHALON SUR SAONE - 71105 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 242 933 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 47, rue Benoît Bennier,69260 CHARBONNIERES LES BAINS - 69260 - France.
La marque SPLATCHY BALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3226712.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
B &G INTERNATIONAL S.A.R.L - ZI DE CRISSEY 25, rue Paul Sabatier,71105 CHALON SUR SAONE - 71105 - France - SIREN 414242933
MARK & LAW - 47, rue Benoît Bennier,69260 CHARBONNIERES LES BAINS - 69260 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-44
Inscription le 23 mars 2004 - Changement de nature juridique n°389368 - Publication au BOPI 2004-03-23
Inscription le 3 octobre 2005 - Changement d'adresse n°419265 - Publication au BOPI 2005-10-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44
Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26
Albums ; boîtes en papier ou carton ; modèles de broderie ; cahier ; calques ; cartes à jouer ; confettis ; drapeaux en papier ; enseignes en papier ou carton ; coffrets pour la papeterie ; affiches ; cartes postales ; cartes de souhaits ; décalcomanies ; dessins ; figurines en papier mâché ; nappes en papier ; serviettes de table en papier ; sacs, sachets, enveloppes pour l'emballage en papier ou matière plastique ; pochoirs, pâte à modeler ; pastels (crayons) ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; tampons encreurs ; trousses à dessin. Vêtements (habillement) ; costumes de mascarade ; costumes destinés au déguisement. Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël ; décorations pour la fête de Halloween (excepté les articles d'éclairage et de sucrerie) ; gants (accessoires de jeux) ; balles et ballons de jeux ; masques de carnaval et de théâtre ; neige artificielle ; bulles de savon (jouets) ; blocs de construction (jouets) cerfs-volants ; chevaux à bascule (jouets) ; jeux de construction ; appareils de culture physique ; jeux de table et de société ; peluches ; poupées ; trotinettes ; véhicules (jouets) .
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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