Déposée le 26 février 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) B &G INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « JEAN'S DECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-14 du 5 avril 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) B &G INTERNATIONAL domicilié(e) ZI DE CRISSEY 25, rue Paul Sabatier,71105 CHALON SUR SAONE - 71105 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 242 933 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK &LAW domicilié(e) 47, rue Benoît Bennier,69260 CHARBONNIERES LES BAINS - 69260 - France.
La marque JEAN'S DECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150245.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
B &G INTERNATIONAL S.A.R.L - ZI DE CRISSEY 25, rue Paul Sabatier,71105 CHALON SUR SAONE - 71105 - France - SIREN 414242933
MARK &LAW - 47, rue Benoît Bennier,69260 CHARBONNIERES LES BAINS - 69260 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-43
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-31
Inscription le 31 juillet 2003 - Changement de nature juridique n°378003 - Publication au BOPI 2003-07-31
Inscription le 3 octobre 2005 - Changement d'adresse n°419265 - Publication au BOPI 2005-10-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44
Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14
Confettis ; papier, carton ; produit de l'imprimerie ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; décalcomanies, tatouages (reproductions) ; dessins ; affiches ; cartes postales ; sacs, sachets, films et feuilles pour l'emballage en papier ou matières plastiques ; cartes à jouer ; clichés. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël ; décorations pour la fête d'Halloween ; masques de carnaval et de théâtre. Communication par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques ; services de fourniture de temps d'accès à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques via les réseaux de communication mondiale (de type Internet) , les réseaux à accès privé ou réservé (de type Intranet) , les réseaux de télécommunications, les réseaux de type hertzien, les satellites ou tout réseau numérique.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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