Déposée le 2 mars 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) B&G INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « Force »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) B&G INTERNATIONAL domicilié(e) 8 rue Gustave Legray, Zone Sud,71105 CHALON SUR SAONE CEDEX - 71105 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 242 933 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
B&G INTERNATIONAL S.A.S - 8 rue Gustave Legray, Zone Sud,71105 CHALON SUR SAONE CEDEX - 71105 - France - SIREN 414242933
MARK & LAW - 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-31
Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14
– armes [jouets], armes à flèches, à billes, à capsules ; amorces et capsules fulminantes [jouets] ; amorces pour pistolets [jouets] ; pistolets [jouets] ; pistolets à air [jouets] ; véhicules [jouets] ; modèles réduits de véhicules ; figurines et accessoires pour figurines [jouets] ; véhicules télécommandés [jouets] ; appareils de prestidigitateurs ; appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; arbres de Noël en matières synthétiques ; attrapes [farces] ; balançoires ; balles de jeu ; ballons de jeu ; bassins [piscines, articles de jeu] ; biberons de poupées ; billes pour jeux ; blocs de construction [jouets] ; bonbons à pétards ; boules à neige ; boules de jeu ; bulles de savon [jouets] ; cartes à jouer ; cartes de bingo ; chambres à air pour ballons de jeu ; chambres de poupées ; chevaux à bascule [jouets] ; cibles ; cibles électroniques ; clochettes pour arbres de Noël ; confettis ; damiers ; décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries ; dés [jeux] ; échiquiers ; farces [attrapes] ; fers à cheval pour jeux ; filets à papillons ; jeux de table ; jeux d'échecs ; jouets ; jouets pour animaux domestiques ; kaléidoscopes ; lits de poupées ; machinerie et appareils pour le jeu de quilles ; mah-jongs ; maisons de poupées ; manèges forains ; marionnettes ; masques de carnaval ; masques de théâtre ; mobiles [jouets] ; munitions pour pistolets [jouets] ; neige artificielle pour arbres de Noël ; objets de cotillon ; ours en peluche ; peluches [jouets] ; pigeons d'argile [cibles] ; porte-bougies pour arbres de Noël ; poupées.
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