Déposée le 13 mai 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) B&G INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « ELITE Series » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-24 du 17 juin 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) B&G INTERNATIONAL domicilié(e) 8 rue Gustave Legray, Zone Sud, BP 185,71105 CHALON SUR SAONE CEDEX - 71105 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 242 933 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France.
La marque ELITE Series a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3358773.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
B&G INTERNATIONAL S.A.S. - 8 rue Gustave Legray, Zone Sud, BP 185,71105 CHALON SUR SAONE CEDEX - 71105 - France - SIREN 414242933
MARK & LAW - 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-43
Publication - Publication le 17 juin 2005 au BOPI 2005-24
– feux d'artifices ; feux de Bengale ; explosifs ; pétards ; pistolets, fusils et carabines à air. – vêtements (habillement) ; à l'exclusion de chaussures et vêtements de sport et d'athlétisme, gants de sport et de golf. – jeux, jouets ; décorations pour la fête de Halloween (excepté les articles d'éclairage et de sucrerie) ; fusils, pistolets, carabines, tous les produits précités étant des jouets ; gants (accessoires de jeux).
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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