Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DIAMOND TATOO
B & G INTERNATIONAL

Numéro de dépôt :
3085238
Date de dépôt :
26/02/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque DIAMOND TATOO

Déposée le 26 février 2001 par la société B & G INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DIAMOND TATOO »

Le déposant est la société B & G INTERNATIONAL domicilié(e) S.A.R.L., ZI DE CRISSEY, 25, rue Paul Sabatier, 71105 CHALON SUR SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 242 933 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 38

B & G INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : URBAN TROTTY , DINOBORN , SPLATCHY BALL , JEAN'S DECO , TAPE BALLE HERISSON , " HALLOWEEN MANIA " , RED LINE Series , Force , ATTRAP BULL , URBAN SHOES


B & G INTERNATIONAL - S.A.R.L., ZI DE CRISSEY, 25, rue Paul Sabatier, 71105 CHALON SUR SAONE - France - SIREN 414242933


MARK & LAW - France


Inscription le 11 avril 2002 - Rejet total n°344507 - Publication au BOPI 2002-04-11

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Confettis ; drapeaux en papier ; enseignes en papier ou carton ; boîtes en papier ; coffrets pour la papeterie ; affiches ; cartes postales ; cartes de souhaits ; décalcomanies ; tatouages ; dessins ; figurines en papier mâché ; nappes en papier ; serviettes de table en papier ; sacs, sachets, enveloppes ; pochoirs. Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël ; décorations pour la fête de Halloween ; gants (accessoires de jeux) ; balles et ballons de jeux ; masques de carnaval et de théâtre ; neige artificielle. Communications par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques ; services de transmission d'informations et de fourniture de temps d'accès à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques via les réseaux de communication mondiale (de type Internet), les réseaux à accès privé ou réservé (de type Intranet), les réseaux de télécommunications, les réseaux de type hertzien, les satellites ou tout réseau numérique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.