Déposée le 9 juillet 1993 par la société b.forever
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA MAISON SUR L'EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-33 du 20 août 1993.
Le déposant est la société b.forever domicilié(e) 12, rue Dieu - 75010 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Nathalie BOKSENBAUM domicilié(e) 61, avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France.
La marque LA MAISON SUR L'EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475766.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
b.forever, société en commandite par actions - 12, rue Dieu - 75010 - PARIS - France
Nathalie BOKSENBAUM - 61, avenue Victor Hugo - 75116 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2003 n°2245468 - Publication au BOPI 2003-07-01
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-51
Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33
Inscription le 23 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°593234 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-23
Renouvellement sans limitation le 10 juin 2013 n°2532349 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-06-10
Inscription le 12 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°679768 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-12
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson; de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; abat-jour et porte abat-jour; ampoules d'éclairage; lampes et lanternes d'éclairage; lustres; tubes lumineux pour l'éclairage.Instruments de musique.Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles, épinglettes et aiguilles; fleurs artificielles; badges ornementaux; barbes, cheveux et moustaches postiches; tresses et tresses de cheveux; attaches et agrafes pour vêtements; boucles et crochets de souliers; fermoirs de ceintures; paillettes pour vêtements.Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers etgraines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LA MAISON SUR L'EAU"
