IENA OAT CAP VOL
Présentation de la marque IENA OAT CAP VOL
Déposée le 5 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) B.F.T-BANQUE DE FINANCEMENT ET DE TRESORERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IENA OAT CAP VOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-29 du 19 juillet 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque IENA OAT CAP VOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3168486.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IENA OAT CAP VOL est expirée depuis le 5 juin 2012.
B.F.T-BANQUE DE FINANCEMENT ET DE TRESORERIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-46
Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29