Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAFE CONTY SPECIAL BAR
Sarl B F SOULLIER

Numéro de dépôt :
1709525
Date de dépôt :
17/11/1991
Lieu de dépôt :
PEZENAS
Date d'expiration :
17/11/2001
CAFE CONTY SPECIAL BAR de B F SOULLIER

Présentation de la marque CAFE CONTY SPECIAL BAR

Déposée le 17 novembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) B F SOULLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PEZENAS), la marque française « CAFE CONTY SPECIAL BAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) B F SOULLIER domicilié(e) Z I les Rodettes, 34120 PEZENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jean Pierre VASSAIL - France.

La marque CAFE CONTY SPECIAL BAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAFE CONTY SPECIAL BAR est expirée depuis le 17 novembre 2001.


Sarl B F SOULLIER - Z I les Rodettes, 34120 PEZENAS - France


Mr Jean Pierre VASSAIL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

Café