Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE FRUY DE LUC D'ORMANCE
B.F.B.M., SARL

Numéro de dépôt :
92409068
Date de dépôt :
04/03/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/03/2022

Présentation de la marque LE FRUY DE LUC D'ORMANCE

Déposée le 4 mars 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) B.F.B.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE FRUY DE LUC D'ORMANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) B.F.B.M domicilié(e) Rue Antoine Lavoisier - 29860 - PLABENNEC - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 360 725 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL B.F.B.M., Monsieur Jean-Michel JEZEQUEL domicilié(e) Rue Antoine Lavoisier - 29860 - PLABENNEC - France.

La marque LE FRUY DE LUC D'ORMANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE FRUY DE LUC D'ORMANCE est expirée depuis le 4 mars 2022.

B.F.B.M a également déposé les autres marques suivantes : L'OMEGAFRUY DE LUC D'ORMANCE , OmégaFruy


B.F.B.M., SARL - Rue Antoine Lavoisier - 29860 - PLABENNEC - France - SIREN 382360725


SARL B.F.B.M., Monsieur Jean-Michel JEZEQUEL - Rue Antoine Lavoisier - 29860 - PLABENNEC - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-42

Renouvellement sans limitation le 28 mai 2002 n°2222020 - Publication au BOPI 2002-05-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-50

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-48

Inscription le 17 septembre 2002 - Demande de relevé de déchéance n°353829 - Publication au BOPI 2002-09-17

Inscription le 15 novembre 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°422239 - Publication au BOPI 2005-11-15

Inscription le 2 mai 2005 - Concession de licence n°412813 - Publication au BOPI 2005-05-02

Inscription le 8 octobre 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°356056 - Publication au BOPI 2002-10-08

Inscription le 15 novembre 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°422238 - Publication au BOPI 2005-11-15

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

Inscription le 1 août 2012 - Concession de licence n°580286 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-08-01

Renouvellement sans limitation le 4 mai 2012 n°2498590 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-05-04

Inscription le 25 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°708583 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-25

Inscription le 8 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°777076 - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-01-08

Viandes, toutes charcuteries, rillettes et rillons; viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles