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Marques déposées par B.F.A. BOGRAND FRANCE ATELIERS (Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée
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CUBIC MOSAIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUBIC MOSAIC
"B.F.A." BOGRAND FRANCE ATELIERS (Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
1573659
Date de dépôt :
02/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/02/2000

Présentation de la marque CUBIC MOSAIC

Déposée le 2 février 1990 par B.F.A. BOGRAND FRANCE ATELIERS (Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUBIC MOSAIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est "B.F.A." BOGRAND FRANCE ATELIERS (Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée), domicilié(e) 21, rue Auber, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY - France.

La marque CUBIC MOSAIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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"B.F.A." BOGRAND FRANCE ATELIERS (Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée) - 21, rue Auber, 75009 PARIS - France


OFFICE BLETRY - France


Inscription le 18 mai 1992 - Transmission de propriété; CHANGEMENT D'ADRESSE n°63097 - Publication au BOPI 1992-05-18

Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.