Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C & F
B. et Investissement Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3338165
Date de dépôt :
24/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2015
C & F de B. et Investissement

Présentation de la marque C & F

Déposée le 24 janvier 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) B. et Investissement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C & F » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-10 du 11 mars 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) B. et Investissement domicilié(e) 1 rue du Génie,35400 SAINT MALO - 35400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 030 278 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERIC GICQUEL Avocats à la Cour domicilié(e) 7 bis rue de Monceau,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque C & F a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3338165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 26 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C & F est expirée depuis le 24 janvier 2015.

B. et Investissement a également déposé les autres marques suivantes : C-and-F


B. et Investissement Société par actions simplifiée - 1 rue du Génie,35400 SAINT MALO - 35400 - France - SIREN 424030278


ERIC GICQUEL Avocats à la Cour - 7 bis rue de Monceau,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-27

Publication - Publication le 11 mars 2005 au BOPI 2005-10

Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterire ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure. Jeux, jouets ; décorations pour arbres de noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballon de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].