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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) B et C SERVICES
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TREFID
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TREFID
B et C SERVICES, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
99778417
Date de dépôt :
02/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/03/2009

Présentation de la marque TREFID

Déposée le 2 mars 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) B et C SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TREFID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-15 du 9 avril 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) B et C SERVICES domicilié(e) 15, rue Dagalier, 38100 GRENOBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 373 726 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND - France.

La marque TREFID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99778417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TREFID est expirée depuis le 2 mars 2009.


B et C SERVICES, Société à Responsabilité Limitée - 15, rue Dagalier, 38100 GRENOBLE - France - SIREN 400373726


Cabinet HAMMOND - France


Inscription le 5 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334184 - Publication au BOPI 2001-11-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-33

Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

Produits à base de chaux pour le traitement des fumées. Appareils pour le traitement des fumées par captation, précipitation, lixiviation et neutralisation des particules solides qu'elles contiennent. Services de traitement de fumées.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.