Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) B ET B
/
ARTOIS MOTO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTOIS MOTO
B ET B (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
98726019
Date de dépôt :
27/03/1998
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/03/2008

Présentation de la marque ARTOIS MOTO

Déposée le 27 mars 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) B ET B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARTOIS MOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-19 du 7 mai 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) B ET B domicilié(e) 34 RUE DE CAMBRAI, 62000 ARRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 062 378 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTOIS MOTO SARL B ET B - France.

La marque ARTOIS MOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98726019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTOIS MOTO est expirée depuis le 27 mars 2008.

B ET B a également déposé les autres marques suivantes : BOCUSE & BERNACHON , THE FRENCHIC


B ET B (S.A.R.L.) - 34 RUE DE CAMBRAI, 62000 ARRAS - France - SIREN 418062378


ARTOIS MOTO SARL B ET B - France


Inscription le 10 novembre 2004 - Changement d'adresse n°402499 - Publication au BOPI 2004-11-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-37

Publication - Publication le 7 mai 1998 au BOPI 1998-19

Véhicules, appareils de locomotion par terre.