Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITRAC DESIGN
B et Associés SARL

Numéro de dépôt :
95597813
Date de dépôt :
16/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2005

Présentation de la marque VITRAC DESIGN

Déposée le 16 novembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) B et Associés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VITRAC DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-51 du 22 décembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) B et Associés domicilié(e) 14, rue des Petits Hotels, 75010 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 550 735 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PASCHE Robert - France.

La marque VITRAC DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95597813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITRAC DESIGN est expirée depuis le 16 novembre 2005.


B et Associés SARL - 14, rue des Petits Hotels, 75010 PARIS - France - SIREN 402550735


Monsieur PASCHE Robert - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-15

Inscription le 27 février 2001 - Rejet partiel n°316327 - Publication au BOPI 2001-02-27

Inscription le 27 février 2001 - Rejet partiel n°316325 - Publication au BOPI 2001-02-27

Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51

Publicité, gestion des affaires commerciales, conseils, informations ou renseignements d'affaires. Reproduction de documents. Bureaux de placements. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, organisation de manifestations et actions de promotion. Edition de livres, revues, production de spectacles, de films, agence pour artistes. Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation à buts culturels ou éducatif. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans repport avec la conduite des affaires, travaux du génie (sans rapport avec la construction), essais de matériaux, laboratoire, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, services de reporters, filmage sur bandes vidéo, gestion de lieux d'exposition. Service de stylique et de mercatique.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.