Déposée par voie électronique le 23 mars 2020 par B ENERGY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « B ENERGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-16 du 17 avril 2020.
Le déposant est B ENERGY domicilié(e) 26 RUE GEORGES FOUREST - 87100 - LIMOGES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEBAY IP, Madame Valérie PIROTTE domicilié(e) 126 ELYSEE 2 - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France.
La marque B ENERGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4634280.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B ENERGY arrivera à expiration en date du 23 mars 2030.
B ENERGY a également déposé les autres marques suivantes : INDUSOL , B ENERGY
B ENERGY - 26 RUE GEORGES FOUREST - 87100 - LIMOGES - France
DEBAY IP, Madame Valérie PIROTTE - 126 ELYSEE 2 - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France
Publication - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-16
Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44
Armoires de distribution (électricité), tableaux de distribution d'électricité. Canalisations électriques, conduites d'électricité. Instruments de contrôle de contrôle de chaleur. ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles et domestiques. Raccordements électriques. Appareils électriques, à savoir appareils pour la conduite, la transformation, la distribution, l'accumulation, le réglage et la commande du courant électrique. Appareils électroniques destinés au contrôle de l'alimentation en énergie des appareils électriques. Appareils de surveillance de la consommation domestique et industrielle d'énergie. Compteurs électriques pour la consommation d'énergie sous toutes ses formes. Appareils électriques de surveillance d'installations domestiques et industrielles à savoir variateurs, thermostats, régulateurs de lumière. Appareils électriques de contrôle à savoir instruments de contrôle de chaudières. Appareils de surveillance de la consommation d'énergie ; panneaux solaires, à savoir capteurs photovoltaïques. Installations, appareils et dispositifs électriques et électroniques de commande servant à réguler le fonctionnement d'une pompe à eau, d'un brumisateur, d'un groupe de froid, d'une électrovanne ; appareils et dispositifs d'enregistrement de température d'un condenseur, de détection de fonctionnement de ventilateurs d'un groupe de froid ; logiciels (programmes enregistrés) de gestion d'appareils et d'installation de climatisation, de brumisateur ; logiciels (programme enregistrés) de gestion et contrôle de dispositifs pour améliorer la qualité de l'air ; écrans de surveillance pour climatiseur, brumisateur ;
Appareils d'éclairage et de chauffage; panneaux solaires, à savoir capteurs solaires thermiques. Appareils de ventilation; installations de ventilation (ventilateurs) de brumisateur pour habitats, bâtiments agricoles, bâtiments industriels, hospitaliers et médicaux, de complexes résidentiel, d’établissements recevant du public, de complexes immobiliers, d'immeubles résidentiels, de lotissements résidentiels, de bâtiments hospitaliers et médicaux, d’espaces destinés aux transits de voyageurs, de constructions démontables et transportables ; appareils de brassage de l'air, de climatisation pour habitats, bâtiments agricoles, bâtiments industriels, hospitaliers et médicaux, de complexes résidentiel, d’établissements recevant du public, de complexes immobiliers, d'immeubles résidentiels, de lotissements résidentiels, de bâtiments hospitaliers et médicaux, d’espaces destinés aux transits de voyageurs, de constructions démontables et transportables ; appareils de brumisation, bio-climatiseur pour habitats, bâtiments agricoles, bâtiments industriels, hospitaliers et médicaux, de complexes résidentiel, d’établissements recevant du public, de complexes immobiliers, d'immeubles résidentiels, de lotissements résidentiels, de bâtiments hospitaliers et médicaux, d’espaces destinés aux transits de voyageurs, de constructions démontables et transportables ; appareils de brumisation permettant de refroidir, brumiser, l’intérieur de tous types de bâtiments, pour habitats, bâtiments agricoles, bâtiments industriels, hospitaliers et médicaux, de complexes résidentiel, d’établissements recevant du public, de complexes immobiliers, d'immeubles résidentiels, de lotissements résidentiels, de bâtiments hospitaliers et médicaux, d’espaces destinés aux transits de voyageurs, de constructions démontables et transportables ; appareils de brumisation permettant de refroidir, brumiser, des terrasses de café, des places et des lieux public, des centres de loisirs et des complexes de loisirs, des centres de sport, des clubs de santé ; appareils de brumisation permettant de refroidir, de brumiser des installations et équipements industriels y compris un groupe de froid, une installation de compression de fluides (fabrication et stockage), un poste de travail ; appareils de brumisation permettant de désinfecter, l’intérieur de tous types de bâtiments, pour habitats, bâtiments agricoles, bâtiments industriels, hospitaliers et médicaux, de complexes résidentiel, d’établissements recevant du public, de complexes immobiliers, d'immeubles résidentiels, de lotissements résidentiels, de bâtiments hospitaliers et médicaux, d’espaces destinés aux transits de voyageurs, de constructions démontables et transportables ; appareils de brumisation permettant d’humidifier, l’intérieur de tous types de bâtiment pour habitats, bâtiments agricoles, bâtiments industriels, hospitaliers et médicaux, de complexes résidentiel, d’établissements recevant du public, de complexes immobiliers, d'immeubles résidentiels, de lotissements résidentiels, de bâtiments hospitaliers et médicaux, d’espaces destinés aux transits de voyageurs, de constructions démontables et transportables ; Appareils de brumisation permettant la gestion hygrométrique à l’intérieur de tous types de bâtiments.
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