Déposée le 23 mars 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) B ENERGY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « B ENERGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-17 du 30 avril 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) B ENERGY domicilié(e) 26 RUE GEORGES FOUREST - 87100 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 422 454 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEBAY IP, Mme PIROTTE Valérie domicilié(e) 126 ELYSEE 2 - 78170 - LA CELLE ST CLOUD - France.
La marque B ENERGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3723569.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque B ENERGY arrivera à expiration en date du 23 mars 2030.
B ENERGY a également déposé les autres marques suivantes : INDUSOL , B ENERGY
B ENERGY, Société à responsabilité limitée - 26 RUE GEORGES FOUREST - 87100 - LIMOGES - France - SIREN 791422454
DEBAY IP, Mme PIROTTE Valérie - 126 ELYSEE 2 - 78170 - LA CELLE ST CLOUD - France
Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17
Enregistrement avec modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38
Inscription le 23 novembre 2010 - Retrait partiel n°536087 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-23
Inscription le 3 février 2016 - Transmission totale de propriété n°662286 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-03
Renouvellement sans limitation le 16 mars 2020 n°2743079 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-03-16
Générateurs électriques ou photovoltaïques, appareils et machines pour la production d'énergie. ;
Armoires de distribution (électricité), tableaux de distribution d'électricité. Canalisations électriques, conduites d'électricité. Instruments de contrôle de contrôle de chaleur. ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles et domestiques. Raccordements électriques. Appareils électriques, à savoir appareils pour la conduite, la transformation, la distribution, l'accumulation, le réglage et la commande du courant électrique. Appareils électroniques destinés au contrôle de l'alimentation en énergie des appareils électriques. Appareils de surveillance de la consommation domestique et industrielle d'énergie. Compteurs électriques pour la consommation d'énergie sous toutes ses formes. Appareils électriques de surveillance d'installations domestiques et industrielles à savoir variateurs, thermostats, régulateurs de lumière. Appareils électriques de contrôle à savoir instruments de contrôle de chaudières. Appareils de surveillance de la consommation d'énergie ; panneaux solaires, à savoir capteurs photovoltaïques.
Appareils d'éclairage et de chauffage. ; panneaux solaires, à savoir capteurs solaires thermiques.
Matériaux de construction non métalliques exceptés les clôtures, treillages et portails revêtements d'étanchéité et de couverture des bâtiments, à savoir joints, enduits et membrane d'étanchéité.
Service de vente en détail et en gros de générateurs électriques ou photovoltaïques, de panneaux solaires thermiques (photovoltaïques), de matériels et de machines destinés à la production d'énergie. ; ; services de vente en détail et en gros d'énergie de revêtements d'étanchéité et de revêtements permettant d'assurer la couverture des bâtiments. ;
Conseils et informations financières dans le domaine de la consommation d'énergie. Services de conseils en matière financière pour la facturation et la programmation des dépenses liées à la consommation d'énergie. Consultation en matière financière ; analyses financières, prêts financiers dans le domaine du développement du secteur énergétique. Consultation en matière financière ; analyses financières dans le domaine du développement et l'amélioration des installations énergétiques. Assurances, consultation et information en matière d'assurances, estimation financière concernant les assurances relatifs à la garantie des risques liés aux activités de l'énergie à savoir : installations collectives et individuelles de distribution d'électricité, d'installations solaires et des matériels composants ces installations. Service d'assurance en matière de dépannage des installations collectives et individuelles d'électricité, solaire. Service d'assurance dans les domaines des activités de l'énergie et à destination des entreprises et industrielles. Assurances contre les accidents. Informations, consultation en matière d'assurance.
Service de construction, de réparation et d'installations de système d'étanchéité et d'électricité (construction). ; ; service d'assistance et de maintenance à destination des professionnels et des particuliers portant sur les générateurs électriques ou photovoltaïques, les panneaux solaires thermiques (photovoltaïques), les revêtements permettant l'étanchéité et la couverture des bâtiments, les appareils et les machines destinés à la production d'énergie.
Recherche, conception et développement sur de solutions d'intégration aux bâtiments des appareils, des matériaux et des revêtements destinés à la production d'énergie. Bureaux d'étude assurant le diagnostic énergétique des bâtiments, l'audit environnemental et la détermination des solutions énergétiques. Conseils et services en matière d'installation de système d'énergie. Informations et conseils techniques sur la sécurité électrique, contrôle de qualité. Études, recherches et expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de l'énergie, de l'environnement et des économies d'énergies. Conseils et informations techniques (expertise) concernant la maîtrise de l'énergie et son fonctionnement. Conseils techniques et informations (expertise) sur les coûts des appareils électriques, des appareils à gaz et de leur installation et fonctionnement. Information et conseils techniques sur les installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie et leur sécurité. Conseils techniques au profit de tiers relatifs à la consommation d'énergie, en vue de son amélioration et de sa maîtrise.
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