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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B. ELLIOTT & COMPANY LTD
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ELGAMILL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELGAMILL
B. ELLIOTT & COMPANY LTD., (S.A.), Bec House, Victoria Road, LONDRES NW10 6N4, Grande-Bretagne.

Numéro de dépôt :
1201557
Date de dépôt :
15/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/04/1992

Présentation de la marque ELGAMILL

Déposée le 15 avril 1982 par la Société Anonyme (SA) B. ELLIOTT & COMPANY LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELGAMILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B. ELLIOTT & COMPANY LTD - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AYMARD & COUTEL. - France.

La marque ELGAMILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1201557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELGAMILL est expirée depuis le 15 avril 1992.


B. ELLIOTT & COMPANY LTD., (S.A.), Bec House, Victoria Road, LONDRES NW10 6N4, Grande-Bretagne. - Royaume-Uni


AYMARD & COUTEL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-36

Inscription le 9 juillet 1996 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°203753 - Publication au BOPI 1996-07-09

Inscription le 22 avril 1996 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°200538 - Publication au BOPI 1996-04-22

Inscription le 18 juin 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°64029 - Publication au BOPI 1992-06-18

Machines-outils, leurs différents organes, parties et accessoires.