Déposée le 9 janvier 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) B. EIN B
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BALSAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) B. EIN B domicilié(e) 190-192 rue Colbert - 59000 - LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 705 217 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET (IPSIDE), M. WAGRET Frédéric domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.
La marque BALSAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1388301.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BALSAM arrivera à expiration en date du 9 janvier 2027.
B. EIN B., Société par actions simplifiée - 190-192 rue Colbert - 59000 - LILLE - France - SIREN 300705217
CABINET WAGRET (IPSIDE), M. WAGRET Frédéric - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2007 n°2331197 - Publication au BOPI 2007-01-11
Renouvellement sans limitation n°2078447 - Publication au BOPI 1996-52
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-24
Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2016 n°2632784 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2016-11-22
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie, et notamment produits pour le traitement des eaux, l'épuration et l'adoucissement des eaux.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires et notamment appareils et installations pour l'adoucissement ou l'épuration de l'eau, appareils pour filtrer l'eau, appareils pour le traitement des eaux et leur déminéralisation.Services rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque, autre qu'un édifice;transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie, etc...), scierie, rabotage, broderie, couture, teinturerie;découpage, polissage, revêtement métallique, services de préservation au cours desquels l'objet subit un changement;teinture de tissus ou vêtements;traitement de tissus contre les mites;imperméabilisation de tissus;reliure de documents; étamage, notamment services d'assainissement et d'épuration des eaux.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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