Déposée le 18 juin 1985 par B.E.L.-TRONICS LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est B.E.L.-TRONICS LIMITED,, domicilié(e) 2422 Dunwin Drive MISSISSAUGA, ONTARIO, L5N 2L8 CANADA (dossier no 2050236) - Canada.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) (dossier no 2050236) - France.
La marque BEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1327629.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Renouvellement sans limitation le 14 juin 1995 n°2050236 - Publication au BOPI 1995-06-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-14
Inscription le 2 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°265996 - Publication au BOPI 1998-11-02
Appareils et instruments électriques et électroniques, radars, détecteurs radar, alarmes notamment contre cambriolages et intrusions, récepteurs notamment de communications par satellite, amplificateurs modulateurs et convertisseurs de signaux; amplificateurs, convertisseurs et amplificateurs de lignes, antennes, antennes radar, antennes pour réception de communications par satellite, récepteurs de signaux et appareils récepteurs de micro-ondes.
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