Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAS
B.E.I.

Numéro de dépôt :
94507753
Date de dépôt :
22/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2004

Présentation de la marque MAS

Déposée le 22 février 1994 par la société B.E.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-14 du 8 avril 1994.

Le déposant est la société B.E.I domicilié(e) Ld La Bégude, 26110 CONDORCET - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 980 240 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque MAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507753.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAS est expirée depuis le 22 février 2004.

B.E.I a également déposé les autres marques suivantes : DRMAT , DRMA , DRMAS


B.E.I. - Ld La Bégude, 26110 CONDORCET - France - SIREN 722980240


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Inscription le 1 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246538 - Publication au BOPI 1997-12-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-35

Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14

Oeufs et produits d'ufs, tels que battus, entiers ou allégés, blancs d'uf, jaunes d'uf prêts à être utilisés