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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B.E.I. SA
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BIOMER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOMER
B.E.I. SA, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
92432039
Date de dépôt :
28/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/08/2002

Présentation de la marque BIOMER

Déposée le 28 août 1992 par la Société Anonyme (SA) B.E.I. SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-35 du 9 octobre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.E.I. SA domicilié(e) CONDORCET, 26110 NYONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 980 240 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque BIOMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOMER est expirée depuis le 28 août 2002.


B.E.I. SA, (société anonyme) - CONDORCET, 26110 NYONS - France - SIREN 722980240


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-33

Publication - Publication le 9 oct. 1992 au BOPI 1992-35

"viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits issus de l'agriculture biologique