Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA PLAINE
Numéro de dépôt :
1739531
Date de dépôt :
15/03/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/03/1999
Présentation de la marque LA PLAINE
Déposée le 15 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) B.D.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA PLAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA PLAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739531.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PLAINE est expirée depuis le 15 mars 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-09