Marque enregistrée - Marque en non vigueur
B.D.S.
Numéro de dépôt :
1176544
Date de dépôt :
15/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque B.D.S.
Déposée le 15 avril 1980 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) B.D.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « B.D.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque B.D.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1176544.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque B.D.S. est expirée depuis le 15 avril 1990.
B.D.S a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-01