RESERVE DES SEIGNEURS
Présentation de la marque RESERVE DES SEIGNEURS
Déposée le 10 août 1976 par B.D.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Honfleur), la marque française « RESERVE DES SEIGNEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque RESERVE DES SEIGNEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 967051.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque RESERVE DES SEIGNEURS est expirée depuis le 10 août 1986.
B.D.B a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-534