Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L EMPEREUR
B.D.B.

Numéro de dépôt :
934353
Date de dépôt :
16/09/1975
Lieu de dépôt :
Honfleur

Présentation de la marque L EMPEREUR

Déposée le 16 septembre 1975 par B.D.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Honfleur), la marque française « L EMPEREUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est B.D.B. domicilié(e) (soc. an.), Le Breuil-en-Auge (Calvados). - France.

La marque L EMPEREUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 934353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque L EMPEREUR est expirée depuis le 16 septembre 1985.

B.D.B a également déposé les autres marques suivantes : RESERVE DES SEIGNEURS , VRC , AGEDOR , Agedor , 4EME TOP , VALBREUIL


B.D.B. - (soc. an.), Le Breuil-en-Auge (Calvados). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-481

Calvados du Pays d'Auge et autres boissons alcoolisées.