(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 16 mai 2002 par la Société Anonyme (SA) B.CORP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-25 du 21 juin 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3164590.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 16 mai 2012.
B.CORP a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-43
Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25