Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BALATONE
B. COOL SARL

Numéro de dépôt :
93479708
Date de dépôt :
05/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2003

Présentation de la marque BALATONE

Déposée le 5 août 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) B. COOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BALATONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-38 du 24 septembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) B. COOL domicilié(e) 26, rue Louis Pasteur, 92100 BOULOGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 962 964 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B. COOL SARL - France.

La marque BALATONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALATONE est expirée depuis le 5 août 2003.

B. COOL a également déposé les autres marques suivantes : B.COOL


B. COOL SARL - 26, rue Louis Pasteur, 92100 BOULOGNE - France - SIREN 344962964


B. COOL SARL - France


Inscription le 26 février 2001 - Rejet partiel n°315923 - Publication au BOPI 2001-02-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-29

Publication - Publication le 24 sept. 1993 au BOPI 1993-38

Vêtements et chaussures. Articles de sport à l'exception des vêtements, des chaussures et des tapis.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].