Marque enregistrée - Marque en vigueur

COMES WITH B COM
B-COM, Fondation de coopération scientifique

Numéro de dépôt :
4166208
Date de dépôt :
19/03/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/03/2025
COMES WITH B COM de B-COM

Présentation de la marque COMES WITH B COM

Déposée le 19 mars 2015 par la société B-COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « COMES WITH B COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-15 du 10 avril 2015.

Le déposant est la société B-COM domicilié(e) ZAC LES CHAMPS BLANCS, 13 Rue Claude Chappe - 35510 - CESSON SEVIGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 468 943 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL AVOXA 5, M. ERMENEUX Bertrand domicilié(e) ZAC ATALANTE CHAMPEAUX, 5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France.

La marque COMES WITH B COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4166208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMES WITH B COM arrivera à expiration en date du 19 mars 2025.

B-COM a également déposé les autres marques suivantes : SOLUTIONS MANUTENTION , B-COM


B-COM, Fondation de coopération scientifique - ZAC LES CHAMPS BLANCS, 13 Rue Claude Chappe - 35510 - CESSON SEVIGNE - France - SIREN 751468943


SELARL AVOXA 5, M. ERMENEUX Bertrand - ZAC ATALANTE CHAMPEAUX, 5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Inscription le 13 juin 2016 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°672076 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-13

Appareils de traitement, d'enregistrement des images (haute définition et ultra haute définition, 3D, images de réalités augmentée et virtuelle). Appareils scientifiques et techniques permettant la création et la consommation de contenus numériques nouvelle génération. Applications informatiques permettant la navigation et l'interaction en milieu immersif dans des grandes quantités de données. Applications informatiques et numériques en lien avec la réalité virtuelle ou la réalité augmentée. Applications informatiques utilisant la technologie 3D. Applications informatiques et numériques utilisant les technologies de numérisations des contenus ; appareils d'enseignement audiovisuel. Baladeurs multimédias. Câbles à fibre optique. Caméras vidéos. Caméras numériques. Cartes à mémoire ou à microprocesseur. Logiciels de jeux. Jeux vidéos. Appareils cinématographiques. Périphériques d'ordinateur liés directement ou indirectement aux innovations dans le développement des réseaux plus agiles et/ou de l'hypermédia. Conduites de courant fort et de courant faible. Dessins animés. Appareils pour le diagnostic (non à usage médical) disques compact (audio, vidéo). Casques à écouteur. Ecrans vidéos. Appareils pour l'enregistrement des images ou des sons. Supports d'enregistrement audiovisuels et multimédia. Appareils d'enseignement. Fibres optiques (fils conducteurs de rayons lumineux). Films cinématographiques. Appareils à haute fréquence. Appareils pour GPS. Appareils pour le traitement de l'information liés directement ou indirectement aux innovations dans le développement des réseaux plus agiles et/ou de l'hypermédia. Appareils d'intercommunication liés directement ou indirectement aux innovations dans le développement des réseaux plus agiles et/ou de l'hypermédia. Interfaces (informatique) liées directement ou indirectement aux innovations dans le développement des réseaux plus agiles et/ou de l'hypermédia. Lasers non à usage médical. Lecteurs (informatique) liés directement ou indirectement aux innovations dans le développement des réseaux plus agiles et/ou de l'hypermédia. Logiciels (programmes enregistrés) liés directement ou indirectement aux innovations dans le développement des réseaux plus agiles et/ou de l'hypermédia. Lunettes (optique). Appareils électriques de mesure. Instruments de mesure. Microprocesseurs liés directement ou indirectement aux innovations dans le développement des réseaux plus agiles et/ou de l'hypermédia. Appareils de navigation par satellite. Instruments pour la navigation. Appareils et instruments optiques. Ordinateurs liés directement ou indirectement aux innovations dans le développement des réseaux plus agiles et/ou de l'hypermédia. Programmes d'ordinateurs enregistrés liés directement ou indirectement aux innovations dans le développement des réseaux plus agiles et/ou de l'hypermédia. Appareils photographiques. Puces (circuits intégrés). Appareils scolaires. Appareils téléphoniques. Appareils de télévision ; tous les produits précités dans cette classe à l'exclusion des produits listés ci-après : plateformes matérielles et logicielles (en particulier plateformes d'intégration), terminaux d'ordinateurs, réseaux informatiques, serveurs informatiques, systèmes d'exploitation, systèmes d'identification biométriques, affichages graphiques et interfaces, matériel informatique, programmes informatiques, logiciels et solutions de communication destinés à la planification des ressources d'entreprises et au contrôle d'accès ; plateformes matérielles et logicielles (en particulier plateformes d'intégration), terminaux d'ordinateurs, réseaux informatiques, serveurs informatiques, systèmes d'exploitation, systèmes d'identification biométriques, affichages graphiques et interfaces, matériel informatique, programmes informatiques, logiciels et solutions de communication pour la collecte, le traitement, l'analyse, la transmission, l'intégration, l'enregistrement, l'administration, la gestion et l'exploitation de données d'entreprises, données d'atelier, données de commande, données relatives au temps de travail et à la présence au travail, ainsi que de données sur le contrôle d'accès ; solutions matérielles, logicielles et systèmes de communication pour l'administration et la gestion des utilisateurs des produits précités.

Appareils et instruments médicaux. Appareils d'imagerie médicale. Appareils pour l'analyse à usage médical. Appareils pour le diagnostic à usage médical. Ecrans radiologiques à usage médical. Appareils pour l'analyse du sang. Appareils d'anesthésie. Appareils et instruments chirurgicaux. Appareils et instruments dentaires. Appareils de radiologie à usage médical ;

Appareils pour le divertissement conçus pour être réalisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur.

Télécommunications liées directement ou indirectement aux innovations dans le développement des réseaux plus agiles et/ou de l'hypermédia. Services d'acheminement et de jonction pour télécommunications. Services de télécommunications permettant l'exercice de la télémédecine. Communications par réseau de fibre optique. Communications par terminaux d'ordinateurs liées directement ou indirectement aux innovations dans le développement des réseaux plus agiles et/ou de l'hypermédia. Communications téléphoniques. Diffusion de programmes de télévision. Services de diffusion sans fil. Fourniture d'accès à des bases de données. Fourniture d'accès à des réseaux informatiques mondiaux liés directement ou indirectement aux innovations dans le développement des réseaux plus agiles et/ou de l'hypermédia. Informations en matière de télécommunications. Messagerie électronique. Transmission de messages. Transmission de messages et d'images assistées par ordinateur, ces services étant liés directement ou indirectement aux innovations dans le développement des réseaux plus agiles et/ou de l'hypermédia. Radiotéléphonie mobile. Transmission par satellite. Télévision par câble ou satellite. Transmission de fichiers numériques, ces services étant liés directement ou indirectement aux innovations dans le développement des réseaux plus agiles et/ou de l'hypermédia. Services de résilience des réseaux de communication à savoir fourniture d'un service minimal en cas de rupture desdits réseaux (télécommunications) ; tous les services précités dans cette classe à l'exclusion de ceux se rapportant aux produits listés ci-après : plateformes matérielles et logicielles (en particulier plateformes d'intégration), terminaux d'ordinateurs, réseaux informatiques, serveurs informatiques, systèmes d'exploitation, systèmes d'identification biométriques, affichages graphiques et interfaces, matériel informatique, programmes informatiques, logiciels et solutions de communication destinés à la planification des ressources d'entreprises et au contrôle d'accès ; plateformes matérielles et logicielles (en particulier plateformes d'intégration), terminaux d'ordinateurs, réseaux informatiques, serveurs informatiques, systèmes d'exploitation, systèmes d'identification biométriques, affichages graphiques et interfaces, matériel informatique, programmes informatiques, logiciels et solutions de communication pour la collecte, le traitement, l'analyse, la transmission, l'intégration, l'enregistrement, l'administration, la gestion et l'exploitation de données d'entreprises, données d'atelier, données de commande, données relatives au temps de travail et à la présence au travail, ainsi que de données sur le contrôle d'accès ; solutions matérielles, logicielles et systèmes de communication pour l'administration et la gestion des utilisateurs des produits précités ;

Organisation et conduite de colloques, de congrès, de conférences. Enseignement. Organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation et conduite d'ateliers de formations. Formation professionnelle. Publication de textes, d'écrits, d'études, de veilles scientifiques (autres que publicitaires) ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Conception de réseaux de communication et d'outils permettant leur optimisation. Recherches sur l'optimisation et la convergence des réseaux numériques. Recherche et développement en matière de réalité virtuelle, de réalité augmentée, de l'immersion, des bases de données multimédia et de la recherche par le contenu. Recherche et développement en matière d'imagerie médicale, de télémédecine ou de télé santé. Recherche et développement en matière de technologies 3D, de technologies de numérisation de contenus, d'interfaces homme-machine. Etude et conception de systèmes de certification, de techniques de traçabilité et de protection des contenus numériques. Recherche et développement des modalités d'interfaces innovantes exploitant la diversité des terminaux informatiques ou numériques. Recherche et développement de solutions de collecte, d'extraction, d'indexation, d'analyse et d'exploitation, de métadonnées sémantiques ainsi que de leur représentation via des systèmes de cartographie dynamique. Conception de réseaux de communication permettant de faire face aux défis de l'augmentation de la capacité, de la consommation des réseaux, et aux demandes en matière de flexibilité et disponibilité des ressources. Recherches relatives à des systèmes permettant d'améliorer la sécurité numérique, à savoir recherches sur la sécurité des réseaux et sécurité des données transportées (protection contre les attaques informatiques massives, contre les intrusions, protection des données et des personnes, protection de la vie privée, lutte contre le piratage). Recherches sur le stockage numérique et la dématérialisation du stockage numérique ; conception de systèmes informatiques liés directement ou indirectement aux innovations dans le développement des réseaux plus agiles et/ou de l'hypermédia. Conception de systèmes informatiques (info-structures) spécialisées pour l'imagerie médicale. Elaboration (conception) de logiciels liés directement ou indirectement aux innovations dans le développement des réseaux plus agiles et/ou de l'hypermédia. Etude de projets techniques. Expertises (travaux d'ingénieurs). Ingénierie. Services de laboratoires scientifiques. Programmation pour ordinateurs, ces services étant liés directement ou indirectement aux innovations dans le développement des réseaux plus agiles et/ou de l'hypermédia ; tous les services précités dans cette classe à l'exclusion de ceux se rapportant aux produits listés ci-après : plateformes matérielles et logicielles (en particulier plateformes d'intégration), terminaux d'ordinateurs, réseaux informatiques, serveurs informatiques, systèmes d'exploitation, systèmes d'identification biométriques, affichages graphiques et interfaces, matériel informatique, programmes informatiques, logiciels et solutions de communication destinés à la planification des ressources d'entreprises et au contrôle d'accès ; plateformes matérielles et logicielles (en particulier plateformes d'intégration), terminaux d'ordinateurs, réseaux informatiques, serveurs informatiques, systèmes d'exploitation, systèmes d'identification biométriques, affichages graphiques et interfaces, matériel informatique, programmes informatiques, logiciels et solutions de communication pour la collecte, le traitement, l'analyse, la transmission, l'intégration, l'enregistrement, l'administration, la gestion et l'exploitation de données d'entreprises, données d'atelier, données de commande, données relatives au temps de travail et à la présence au travail, ainsi que de données sur le contrôle d'accès ; solutions matérielles, logicielles et systèmes de communication pour l'administration et la gestion des utilisateurs des produits précités.