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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) B Com Brasserie
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B B COM BRASSERIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B B COM BRASSERIE
B Com Brasserie, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3933349
Date de dépôt :
11/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2022
B B COM BRASSERIE de B Com Brasserie

Présentation de la marque B B COM BRASSERIE

Déposée le 11 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) B Com Brasserie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « B B COM BRASSERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) B Com Brasserie domicilié(e) 300 Route de Collonges - 74160 - ARCHAMPS - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 296 443 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARRUT Avocats, M. REYNAUD Henri Michel domicilié(e) 47 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque B B COM BRASSERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933349.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B B COM BRASSERIE est expirée depuis le 11 juillet 2022.


B Com Brasserie, Société par Actions Simplifiée - 300 Route de Collonges - 74160 - ARCHAMPS - France - SIREN 751296443


SARRUT Avocats, M. REYNAUD Henri Michel - 47 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement avec modification - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Services de brasserie restauration, services de restauration continue.