Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE PETIT CHAPERON ROUGE
Numéro de dépôt :
1701992
Date de dépôt :
28/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/10/2001
Présentation de la marque LE PETIT CHAPERON ROUGE
Déposée le 28 octobre 1991 par B CK Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PETIT CHAPERON ROUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE PETIT CHAPERON ROUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701992.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT CHAPERON ROUGE est expirée depuis le 28 octobre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13