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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) B CC B getion de patrimoine
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BATISSEURS EN FRANCE EN BETON DE CHANVRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATISSEURS EN FRANCE EN BETON DE CHANVRE
B CC B getion de patrimoine, SAS

Numéro de dépôt :
3903259
Date de dépôt :
08/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
08/03/2022
BATISSEURS EN FRANCE EN BETON DE CHANVRE de B CC B getion de patrimoine

Présentation de la marque BATISSEURS EN FRANCE EN BETON DE CHANVRE

Déposée le 8 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) B CC B getion de patrimoine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BATISSEURS EN FRANCE EN BETON DE CHANVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) B CC B getion de patrimoine domicilié(e) 2 Rue du Colonel BOURBIER - 02250 - MARLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 727 936 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel STEPHAN domicilié(e) 162 Grande RUE - 95550 - BESSANCOURT - France.

La marque BATISSEURS EN FRANCE EN BETON DE CHANVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATISSEURS EN FRANCE EN BETON DE CHANVRE est expirée depuis le 8 mars 2022.


B CC B getion de patrimoine, SAS - 2 Rue du Colonel BOURBIER - 02250 - MARLE - France - SIREN 528727936


M. Michel STEPHAN - 162 Grande RUE - 95550 - BESSANCOURT - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage ou entretien de véhicules ;

Publication de livres ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).