Déposée le 16 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) B.C.S. SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ARLES),
la marque française « PROCESS 124 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.C.S. SA domicilié(e) Zac du Roubian, Route de Saint Remy, Tarascon sur Rhône, 13150 TARASCON SUR RHONE (dossier no 2161366) - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 595 562 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) (dossier no 2161366) - France.
La marque PROCESS 124 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1572581.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROCESS 124 est expirée depuis le 16 janvier 2010.
" B.C.S. " SA, société anonyme - Zac du Roubian, Route de Saint Remy, Tarascon sur Rhône, 13150 TARASCON SUR RHONE (dossier no 2161366) - France - SIREN 348595562
DESBARRES & STAEFFEN - (dossier no 2161366) - France
Demande de renouvellement le 8 juillet 2010 n°2445949 - Publication au BOPI 2010-07-08
Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2000 n°2161366 - Publication au BOPI 2000-01-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27
Inscription le 4 avril 1996 - Rectification d'erreur matérielle; Changement d'adresse n°199807 - Publication au BOPI 1996-04-04
Inscription le 6 juillet 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°553134 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-06
Préparation faites à base de pâtes de céréales, pains, pâtisserie sucrée et salée. Publicité et Affaires
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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